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ÉDITEUR
Le présent site internet, accessible à l’URL https://www.pepites-agricoles.fr/ (ci-après le « Site »), est édité par :
Chambre d’agriculture des Hautes-Alpes
Établissement public à caractère administratif
2 Rue Paul Aubert – 05000 Gap – France
Téléphone : 04 92 52 53 00
E-mail : chambre05@hautes-alpes.chambagri.fr
Le Site est administré et géré en interne par la Chambre d’agriculture des Hautes-Alpes, qui assure notamment sa gestion éditoriale, sa mise à jour et la publication de ses contenus.
Le Site Pépites Agricoles a pour vocation de faire découvrir, valoriser et promouvoir les producteurs, les produits, les exploitations, les savoir-faire et les initiatives agricoles et locales des Hautes-Alpes.
Il propose notamment des informations sur les producteurs et leurs produits, leurs exploitations, leurs points de vente, les marchés, les événements et actualités agricoles et locales, ainsi que sur les Marchés des Producteurs de Pays estivaux et hivernaux.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication est Monsieur Éric Lions, Président de la Chambre d’agriculture des Hautes-Alpes.
CONCEPTION DU SITE
La conception et la réalisation initiales du Site ont été assurées par :
Agence IDIX
39/41 rue de la Chaussée d'Antin
75009 Paris
France
L’administration, la gestion éditoriale et la mise à jour du Site sont assurées en interne par la Chambre d’agriculture des Hautes-Alpes.
HÉBERGEMENT
Le Site est hébergé par :
Octopuce SARL
25 rue Popincourt
75011 Paris
France
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, éléments audiovisuels, bases de données et éléments constitutifs de son identité visuelle, est susceptible d’être protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, les éléments créés pour le Site par la Chambre d’agriculture des Hautes-Alpes ou pour son compte sont la propriété de la Chambre d’agriculture des Hautes-Alpes ou font l’objet de droits d’utilisation appropriés.
Les contenus fournis par les producteurs, partenaires, photographes ou autres contributeurs restent soumis aux droits de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du Site est interdite sans autorisation préalable lorsqu’une telle autorisation est requise par la réglementation applicable.
La dénomination, le logo et l’identité visuelle Pépites Agricoles ne peuvent être reproduits ou utilisés à des fins commerciales ou promotionnelles sans l’autorisation préalable de la Chambre d’agriculture des Hautes-Alpes, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
RESPONSABILITÉ
La Chambre d’agriculture des Hautes-Alpes s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site.
Toutefois, compte tenu notamment de la nature évolutive des informations relatives aux producteurs, aux produits, aux points de vente, aux horaires, aux marchés et aux événements, elle ne peut garantir que l’ensemble des informations publiées soit, à tout moment, complet, exact ou à jour.
Il est recommandé à l’Utilisateur de vérifier directement auprès du producteur ou de l’organisateur les informations pratiques avant tout déplacement.
La Chambre d’agriculture des Hautes-Alpes ne saurait être tenue responsable des contenus accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes renvoyant vers des sites tiers.
DONNÉES PERSONNELLES
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DROIT APPLICABLE
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